Le dossier d’enquête publique

Le projet T Zen 2 est présenté en détail dans le Dossier d’enquête publique qui permet à chacun de prendre connaissance de l’ensemble du projet.

 

Conformément à la législation en vigueur, le dossier d’enquête publique comporte les pièces suivantes :

Sommaire général

 

Pièce 1 : Notice explicative

 

Pièce 2 : Objet et conditions de l’enquête

Pièce 3 : Plan de situation

 

Pièce 4 : Plan général des travaux

 

Pièce 5 : Caractéristiques principales des ouvrages les plus importants

 

Pièce 6 : Appréciation sommaire des dépenses

 

Pièce 7 : Etude d’impact

 

Pièce 8 : Evaluation socio-économique

 

Pièce 9 : Mise en compatibilité des documents d’urbanisme

 

Annexes